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Avenant à la CC du 9/08/2024 : congés et CET
Accord NAO 2024 SALARIES DE DROIT PRIVE
Accord d’intéressement 2024-2025-2026
Avenant à la convention collective du 26/09/2023 : maladie d’un membre de la famille
Avenant à la convention collective du 1er juin 2023 (congés payés)
Accord NAO 2023 SALARIES DE DROIT PRIVE
FLASH INFO : NAO 2023
rapport d’activité FDDP 2022
Accord collectif relatif au forfait mobilités durables
Accord NAO 2022 salariés de droit privé
Flash info télétravail – 21 septembre 2021
Accord télétravail privé – 15 février 2022
Flash info NAO 2022
Obligation entretien professionnel tous les deux ans
Accord NAO 2021 salariés de droit privé
Accord NAO 2020 salariés de droit privé
Accord NAO 2019 salariés de droit privé
Accord NAO 2018 salariés de droit privé
Accord NAO 2017 salariés de droit privé
Accord NAO 2016 salariés de droit privé
Accord NAO 2015 salariés de droit privé
Accord NAO 2014 salariés de droit privé
Accord NAO 2013 salariés de droit privé
Accord NAO 2012 salariés de droit privé
Accord NAO 2010 2011 salariés de droit privé
Accord NAO 2009 salariés de droit privé
Accord NAO 2008 salariés de droit privé
Accord relatif aux outils d’évaluation NAO 2007
Accord NAO 2007 salariés de droit privé
Accord collectif égalité professionnelle – 13 février 2020
Égalité professionnelle entre hommes et femmes – 29 juin 2012
Accord collectif relatif à la diversité et à l’égalité des chances à VNF – 2 avril 2007
Accord répartition en pourcentage personnels public privé – 6 mai 2019
Accord Complément familial – 7 février 2011
Accord sur le recours au contrat de chantier – 22 avril 2009
Accord la mise à dispo de salariés auprès de CSNE ou a son reclassement au sein de VNF – 7 avril 2016
Accord relatif aux conditions de recrutement de certains collaborateurs SCSNE- 22 avril 2009
Avenant à l’accord relatif aux conditions de recrutement de certains collaborateurs au sein de la mission SNE (SCSNE) – 28 juillet 2009
Accord Collectif – développement des compétences et à la formation professionnelle tout au long de la vie – 1 juillet 2005
Avenant à l’accord collectif relatif aux frais de déplacement des salariés – 24 octobre 2006
Accord collectif relatif aux frais de déplacement des salariés de VNF – 22 août 2006
Avenant n°2 à l’accord garantie complémentaire de remboursement de frais de santé – 7 avril 2016
Avenant à l’accord collectif garantie complémentaire de remboursement des frais de santé – 1 juillet 2011
Avenant à l’accord collectif d’entreprise garantie complémentaire de remboursement de frais de santé – 16 février 2010
Accord collectif d’entreprise garantie complémentaire de remboursement de frais de santé – 8 décembre 2009
Accord d’intéressement 2021-2022-2023
Accord d’intéressement 2018-2019-2020
Accord d’intéressement 2015-2016-2017
Accord relatif aux conditions d’exercice des fonctions syndicales au sein de VNF – dialogue social – 16 mai 2013
Accord collectif relatif à la modernisation du dialogue social – Avenant du 21 avril 2010
Accord sur la modernisation du dialogue social – Avenant du 29 janvier 2007
Accord collectif relatif à la modernisation du dialogue social – 20 décembre 2007
Accord collectif relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail des salariés affectés au sein du passage spécial de Riqueval et des péages de la Moselle
Accord PEE – Avenant n°2 du 16 février 2010
Accord PEE – Avenant n°1 du 7 septembre 2004 – déblocage épargne
Accord PEE du 3 décembre 1990
Accord relatif aux titres restaurant – 3 novembre 2016
Accord collectif portant sur la gestion des titres restaurant – 19 décembre 2011
Accord collectif portant mise en place de la subrogation – 19 décembre 2011
Accord collectif relatif à l’emploi et aux carrieres des seniors au sein de VNF – 11 décembre 2013
Avenant à l’accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès – 16 février 2010
Avenant – Accord collectif instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès – 7 avril 2016
Accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès du 8 décembre 2009
Avenant du 9 octobre 2020 – Mise en œuvre de l’accord NAO 2020
Avenant du 5 septembre 2019 – titre 4 rémunération
Avenant du 29 juin 2018 – CET
Avenant du 12 Février 2018 – Application NAO
Avenant du 1er décembre 2016 – Révision du titre 7 (temps de travail)
Avenant du 3 novembre 2016 Révision des titres 4 et 10 – rémunération, évolution, mobilité
Avenant du 3 novembre 2016 Révision de l’article 2.3 – CTU
Avenant du 3 novembre 2016 – Révision du titre 3 – classification, emploi-repère
Avenant du 7 avril 2016 – Commission des carrières et des rémunérations
Avenant du 26 décembre 2012 – Majoration pour sujétions particulières
Avenant titre 4 – REMUNERATION – 18 octobre 2010
Avenant titre 3 – CLASSIFICATION 1 – 18 octobre 2010
Avenant période d’essai du 27 octobre 2009
Avenant de révision – 1 avril 2008 – thèmes divers
Avenant du 26 février 2008 – Jours Fériés
Convention collective initiale – octobre 2000
Convention collective consolidée (2024) des salariés de droit privé
Résultats de la grande enquête sur les rémunérations, conditions de travail et carrière
Grille de salaire OPA au 1er janvier 2022
Instruction Télétravail 26 juillet 2021
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