Avenant à l’accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès – 16 février 2010
Avenant – Accord collectif instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès – 7 avril 2016
Cotisations
Maintien des garanties
Accord collectif d’entreprise instituant des garanties complémentaires incapacité, invalidité et décès du 8 décembre 2009
Contrat de travail suspendu
Adhésion
Cotisations
Avenant du 9 octobre 2020 – Mise en œuvre de l’accord NAO 2020
Majorations des temps de travail
Avenant du 5 septembre 2019 – titre 4 rémunération
Rémunération
Complément familial
Rémunération ancienneté
Avenant du 29 juin 2018 – CET
Alimentation volontaire du CET
Monétisation du CET
Avenant du 12 Février 2018 – Application NAO
Absence maternité
Adoption
Absence maladie
Accident
NAO
Avenant du 1er décembre 2016 – Révision du titre 7 (temps de travail)
Temps de travail
Temps de déplacement
Durée de travail
Temps de pause
Heures supplémentaires
JRTT
Jours de repos
ARTT
Interruption journalière d’activité
Horaires
Avenant du 3 novembre 2016 Révision des titres 4 et 10 – rémunération, évolution, mobilité
Augmentations
Entretien professionnel
garantie carrière
Garantie salariale
Mobilités
rémunérations
Prime
Majorations
Déménagement
Formation
Avenant du 3 novembre 2016 Révision de l’article 2.3 – CTU
Compétences et attributions
Ressources financières
Heures et délégation
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