Type de document : PTETE ET PME

Instruction mise en œuvre protocole PTETE PME du 6 novembre 2014

instruction protocole prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation PTETE et la prime métier PME

Avenant au protocole PTETE et PME

avenant protocole d’accord signé le 6 novembre 2014 prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation PTETE et la prime métier PME

Complément indemnitaire

perception des péages, missions correspondant hygiène sécurité prévention ou chargé de prévention « sécurité chantier »

Décision ouvrages exceptionnels et complexes

ouvrages exceptionnels et complexes protocole prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation PTETE et prime de métier PME

Protocole PTETE et PME

prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation et prime de métier

Flash info protocole PTETE

Incohérence entre instruction et protocole PTETE

passage conducteurs PL ou engin roulant ou flottant classe C

maintenance spécialisée PTETE C

Flash info taux pro pro

évolution taux pro/pro 2022 2023 2024

arrêté du 8 novembre 2021 fixant les taux de promotion